Le bouclier rural pour l’assainissement non collectif

Le constat :

Permettez-moi de recadrer le débat « ANC 1» au sein de territoires du massif central que je connais bien. Depuis 15 ans que je fréquente certaines des communes du 43, 63, 15, 12, 48, 07, j’ai constaté les faits suivants transposables à la plupart des secteurs ruraux de montagne :
Plus de 70% de l’eau potable facturée est destinée à l’activité agricole,
Plus de 20% des eaux des villages (habitats concentrés) sont raccordés à un réseau d’assainissement collectif et à une station de traitement.
C’est donc moins de 10 % (en moyenne 7 à 8 %) des eaux domestiques consommées qui doivent être traitées par des filières individuelles sur des territoires à très faible densité d’habitat.
Contrairement, à ce que l’on peut lire trop souvent, l’ANC n’est pas responsable de la dégradation du milieu naturel2 ou très peu lorsque les effluents sont concentrés par de vieux réseaux unitaires. Rares sont les réels points noirs, et ce malgré des filières très incomplètes jugées à 80-90% hors normes.

Pollution non constatée contre pollution induite avérée !
Si les nouvelles dispositions réglementaires de septembre 2009 sont favorables à l’amélioration des systèmes épuratoires, par le contrôle de la filière mise en place, elles dirigent en réalité, les résidents vers une obligation de moyens au détriment de l’obligation de résultats. Si le texte réaffirme, à juste titre, les potentialités du sol à assainir3, les filières proposées sont de plus en plus préconçues selon un principe d’unicité industrielle. Ces dispositifs sont parfois salutaires dans certaines configurations foncières et de sols, mais ils sont injustifiés la plupart du temps (voir article de Jean DUCHEMIN). Mais, porté par une vague de communication sans précédent, ces filières sont présentées comme incontournables, performantes, technologiques, ce qui sous-entend en comparaison que les anciennes sont obsolètes et « ringardes ». L’argument « ringard, dépassé », je l’ai malheureusement entendu déjà à plusieurs reprises, dans des entretiens avec des usagers en quête de solution.
Il est impératif de s’interroger sur l’empreinte écologique ou l’énergie grise4 d’un certain nombre de filière agréée ou disposant du marquage CE. Il en va de l’héritage que nous laisserons aux générations futures. En réalité, on substitue une pollution crainte et bien souvent non prouvée, par une empreinte écologique bien plus insupportable pour le futur (dépense énergétique de construction, de transport et d’entretien ; matériaux composites ; matériaux exotiques ; complexité du recyclage ; gaspillage…). La plupart de ces filières sont donc en contradiction avec le principe de développement durable, si tenté que l’on sache le définir.

La facture alourdie !
Au-delà de l’incidence néfaste de l’héritage, l’autre revers de la médaille de l’évolution actuelle est l’inflation des coûts, multipliée par 2 dans le meilleur des cas mais le plus souvent par trois. S’interroge-t-on sur l’incidence budgétaire supportée par des familles rurales qui vivent déjà chichement et que l’on culpabilise à coup de « non conforme »?
Les entrepreneurs locaux sont sollicités et démarchés au quotidien pour installer des filières agréées, en leur expliquant les avantages qu’ils ont à le faire (praticité, rapidité, technicité, absence de problèmes avec les matériaux…). Beaucoup résistent encore car ils sont conscients de l’enjeu financier et sont proches de leur clientèle. Ce même enjeu qui est largement sous-estimé pour beaucoup de filières agréées, avec les contrats d’entretien et de maintenance, des fréquences de vidange supérieures, et leur durée de vie probablement surestimée. Ces frais annexes constituent des dépenses bien supérieures à la taxe d’assainissement qui serait appliquée si l’habitat était desservi par un assainissement collectif. Nous n’avaons aucun recul sur ces dépenses à l’heure actuelle, pas plus que sur la durée de vie des filières en question. En plus de l’investissement, l’habitat rural supportera des frais de fonctionnement « hors norme ». Est-ce un principe égalitaire, au regard de ce qui est inscrit sur le fronton de nos mairies ?
Les filières traditionnelles font appel à des matériaux largement répandus localement, minimisant ainsi les frais de transport. Avec la tendance actuelle, les exploitations de carrières locales seront également délaissées, puisque les détenteurs de brevets, d’agréments et autre marquage CE utilisent souvent des entreprises franchisées ou accréditées et des matériaux allochtones.
Sur les 40 études que j’ai réalisées depuis la création de la SARL BCM, une seule a conclu à l’utilisation d’une filière compacte, qui aurait dû être évité si des conseils avisés avaient été prodigués lors de l’enquête « SPANC ». La configuration des sols volcaniques et granitiques et la faible densité du bâti sont favorables à la mise en place de filières à faible quantité « d’énergie grise ».
Comme Monsieur DUCHEMIN – priorités aux sols ; ajoutons-y la responsabilité des particuliers.
J’ai travaillé, dans un passé récent, comme concepteur et maître d’œuvre de stations d’épuration collective par filtres plantés de roseaux. J’ai développé et adapté ce concept pour l’épuration des eaux usées domestiques des particuliers. Au-delà de la performance épuratoire établie, la valorisation des excrétas répond au principe du développement durable, que tout le monde appelle de ses vœux. En zone rurale, à faible densité de population, le choix de limiter le transport de matières de vidange vers des centres de traitement agréés éloignés, l’utilisation de matériaux locaux, constituent une approche rationnelle et importante vis à vis de la limitation de l’empreinte carbone. La conception est évaluée en fonction des contraintes des abords ; les filières sont toutes constituées de ressources locales : matières premières (graviers, sables, argile…) disponibles dans les carrières proches…L’évaluation des gisements disponibles est une des facettes de mon engagement professionnel.
La spécificité des milieux ruraux de montagne est reconnue pour certaines activités (agricoles par exemple) ; pourquoi n’en serait-il pas de même pour l’assainissement ? Autant de contrôle, de freins à l’initiative et de transport sur ces territoires sont un non-sens écologique, surtout pour résoudre un problème qui n’en est pas un. Ajouter à ce constat un obscurantisme de plus en plus répandu et vous comprendrez, qu’il est temps de revenir à plus de simplicité !
Pour cela, il faut une obligation de résultats et rétablir une véritable notion de responsabilité des professionnels. Pouvons-nous admettre que certaines filières dérivées de l’assainissement collectif, largement évaluées soient interdites non pas parce qu’elles ne fonctionnent pas, mais parce qu’elles ne rentrent pas dans un catalogue agréé ou estampillée CE. Comment un bureau d’études indépendant comme le mien peut-il prendre le temps d’assurer l’homologation des dispositifs qu’il préconise, puisqu’ils différent tous, selon la taille, les ressources locales, le contexte géologique et géomorphologique de la parcelle…
Quelle crédibilité avons-nous lorsque nous affirmons à un citoyen rural qu’il ne peut pas gérer et valoriser in situ ces propres déchets, même les plus intimes alors que sous ses yeux, on accepte, souvent à raison, que les lisiers soient épandus en quantité bien supérieure sur les parcelles voisines.
Lorsque ces filières sont encadrées par des professionnels disposant d’une responsabilité professionnelle et avec des travaux exécutés par un entrepreneur disposant d’une garantie décennale, les droits du citoyen sont préservés.
A charge du SPANC de contrôler l’exécution et la performance 1 an, 2 ans ou 3 ans plus tard.

En montagne, les difficultés « à vivre », sont exacerbées, n’ajoutons pas une aberration supplémentaire qui consiste à augmenter l’énergie grise et la facture.
La responsabilité des acteurs professionnels permettra de rétablir les échanges locaux et la confiance. Le droit ne peut pas et ne doit pas se ranger perpétuellement du côté de la force marchande.
Je réclame le droit à la diversité de propositions responsables de filières d’assainissement.

Bernard Montorier